Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SERNAP
SERNAP S.A.

Numéro de dépôt :
1319620
Date de dépôt :
07/08/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/08/2005

Présentation de la marque SERNAP

Déposée le 7 août 1985 par la Société Anonyme (SA) SERNAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SERNAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SERNAP domicilié(e) Route d'Avignon BP 4, 30390 DOMAZAN (dossier no 2045178) - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 160 779 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SERNAP domicilié(e) (dossier no 2045178) - France.

La marque SERNAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1319620.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SERNAP est expirée depuis le 7 août 2005.

SERNAP a également déposé les autres marques suivantes : SERNAP , SERNAP


SERNAP S.A. - Route d'Avignon BP 4, 30390 DOMAZAN (dossier no 2045178) - France - SIREN 332160779


SERNAP - (dossier no 2045178) - France


Renouvellement sans limitation le 28 février 1995 n°2045178 - Publication au BOPI 1995-02-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-04

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;nappes, napperons et serviettes en papier et ouate de cellulose;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés.